BOURBONNAIS MINERAL
Présentation de la marque BOURBONNAIS MINERAL
Déposée le 10 mars 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE DE L'ALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « BOURBONNAIS MINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOURBONNAIS MINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURBONNAIS MINERAL est expirée depuis le 10 mars 1998.
COOPERATIVE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE DE L'ALLIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35